Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous vous communiquons les informations suivantes :

1. Informations générales

Edition : http://www.snbasket.com/ ("le site") est édité par le syndicat national du basket-ball.

Responsable de la publication : M. JF. Reymond 

2. Informations complémentaires

Les différents textes et photos présents sur le site ont soit été créés soit le SNB soit par ses partenaires. Toute reproduction partielle ou totale des éléments présents sur ce site (image, texte...) est strictement interdite. Le site dispose d'un grand nombre de liens hypertextes. Le SNB n'a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites en permanence. En cas de disfonctionnement, adressez-vous au(x) responsable(s) du site concerné.

 

3. Réalisation

Graphisme : Momentum-Production

Développement PHP sur-mesure : Nicolas Attard

Hébergement : Sos-Data

4. Traitement à caractère personnel

« Dans le cadre de l’utilisation des produits et services disponibles sur le site, l’internaute doit fournir des informations à caractère personnel, dont la finalité est de permettre au SNB de l’identifier et de pouvoir ainsi lui proposer ses produits et services.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite «loi informatique et liberté », tout internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles le concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en adressant un e-mail à l’adresse suivante Contact@SNBasket.com ou envoyer un courrier à l’adresse suivante : 5 rue des colonnes 75002 PARIS

La durée de conservation des informations recueillies sur le terminal de tout internaute est indéfini».

5. Données externes

Profil des joueurs professionnels et photos d'illustration : www.proballers.com

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